Le conflit entre actionnaires est une réalité incontournable qui peut survenir au sein d’une entreprise. Il peut avoir des conséquences néfastes sur la pérennité et la stabilité de l’entreprise si les parties concernées ne parviennent pas à trouver un terrain d’entente. Dans cet article, nous aborderons les causes possibles du conflit entre actionnaires, les moyens de prévenir ces situations délicates et les solutions pour y remédier.
Les causes possibles du conflit entre actionnaires
Un conflit entre actionnaires peut survenir pour diverses raisons. Parmi celles-ci, on peut citer :
- Les divergences de vues sur la stratégie de l’entreprise : les actionnaires peuvent avoir des opinions différentes quant aux orientations futures de l’entreprise et aux décisions à prendre.
- Les désaccords sur la répartition des bénéfices : lorsque les bénéfices réalisés par l’entreprise ne sont pas répartis équitablement, cela peut générer des tensions entre les actionnaires.
- L’inégalité dans le pouvoir de décision : certains actionnaires peuvent se sentir lésés s’ils estiment que leur voix n’est pas suffisamment prise en compte dans les décisions importantes.
- Les questions de gouvernance : la manière dont l’entreprise est gérée et dirigée peut être source de conflits si elle ne répond pas aux attentes des actionnaires.
Prévenir les conflits entre actionnaires : quelques conseils
Pour éviter de se retrouver dans une situation conflictuelle, il est essentiel de mettre en place des mesures préventives dès la création de l’entreprise. Voici quelques conseils pour y parvenir :
- Établir un pacte d’actionnaires : ce document permet de déterminer les règles du jeu entre les actionnaires et de fixer les modalités de fonctionnement de l’entreprise. Il peut notamment préciser la répartition des pouvoirs, les conditions de cession des actions ou encore les règles en matière de dividendes.
- Clarifier les objectifs et la vision de l’entreprise : il est important que tous les actionnaires partagent une vision commune et soient alignés sur les objectifs à atteindre.
- Mettre en place une gouvernance transparente : pour éviter les malentendus et les frustrations, il est essentiel que chaque actionnaire soit informé des décisions prises au sein de l’entreprise et puisse exprimer son point de vue.
- Instaurer un climat de confiance : le dialogue et la communication sont indispensables pour instaurer un climat serein et prévenir les tensions entre actionnaires.
Gérer le conflit entre actionnaires : quelles solutions ?
Si malgré ces précautions, un conflit éclate entre actionnaires, il convient d’agir rapidement pour trouver une solution amiable avant que la situation ne s’envenime. Voici quelques pistes à explorer :
- Faire appel à un médiateur : la médiation permet aux parties en conflit d’exposer leurs points de vue et de tenter de trouver un terrain d’entente avec l’aide d’un tiers neutre et impartial.
- Recourir à l’arbitrage : si la médiation ne permet pas de résoudre le conflit, il est possible de faire appel à un arbitre qui tranchera le litige en rendant une décision exécutoire pour les deux parties.
- Envisager la cession d’actions : dans certains cas, il peut être préférable pour un actionnaire de céder tout ou partie de ses actions à un autre actionnaire ou à un tiers, afin de mettre fin au conflit.
- Saisir la justice : en dernier recours, les actionnaires peuvent saisir le tribunal compétent pour régler leur litige. Toutefois, cette solution doit être envisagée avec prudence car elle peut être longue, coûteuse et nuire à l’image de l’entreprise.
Il est essentiel pour les actionnaires d’être conscients des risques liés aux conflits entre eux et d’adopter une approche proactive pour les prévenir et les gérer. En mettant en place des mécanismes clairs et transparents dès la création de l’entreprise et en privilégiant le dialogue et la communication, il est possible d’éviter bon nombre de situations conflictuelles. Et lorsqu’un conflit survient malgré tout, il convient d’explorer toutes les solutions amiables avant de se tourner vers la justice.
